Droit de révocation

Vous pouvez révoquer votre déclaration de traité au cours de 14 jours sans indication de raisons en forme de texte (par exemple letter, fax, E-Mail) ou - à condition que nous vous remettions la chose d'achat avant l'expiration du délai - aussi par le renvoi de la marchandise. Le délai commence après réception de cette instruction mais non avant l'entrée de la marchandise chez le récepteur (lors de la livraison revenante des marchandises analogues non avant la première livraison partielle) et non avant l'accomplissement de nos devoirs d'information selon l'article 246 §2 en lien avec § 1 les paragraphes 1 et 2 EGBGB ainsi que nos devoirs selon §312 le gramme de paragraphe 1 la proposition le Code Civil en lien par l'article 246 §3 EGBGB. Pour la préservation du délai de révocation, l'expédition opportune de la révocation ou de la marchandise est suffisante. La révocation est à diriger à:

Vebato GmbH
Saugendorf 11
91344 Waischenfeld
Deutschland

Tel. +49 (0)9292 970 99 60
Fax. +49 (0)9202 970 99 58
Mobil +49 (0)174 8555 995
Email: info@vebato.com

 

Conséquences de révocation

En cas d'une révocation efficace, la performance reçue des deux côtés est à rendre et si nécéssaire les utilisations passées (par exemple, interêts) sont à remettre. Si vous ne pouvez pas nous rendre ou remettre la performance reçue ainsi que les utilisations (par exemple, les avantages d'usage) ou partiellement non ou seulement en état aggravé, vous devez nous faire sur ce point le dédommagement de valeur autant que les utilisations pu la dégradation soient à ramener à un maniement avec al chose qui sort l'examen de qualités et la manière de fonction. On comprend les tests et le fait d'essayer la marchandise respective par "l'examen des qualités et la manière de fonction" comme c'est possible et usuel, par exemple, à la boutique. Les choses qui peuvent être envoyées par paquet, sont à renvoyer sur notre danger. Vous avez à porter les frais réguliers du renvoi, si la marchandise livrée correspond à celle commandée et si le prix de la chose renvoyée ne dépasse pas un montant de 40 euros ou si vous n'avez pas encore apporté la contrepartie ou un paiement à compte convenu par contrat à un prix plus haut de la chose pour la date de la révocation. Sinon, le renvoi est gratuit pour vous. Les choses qui ne peuvent pas être envoyées par paquet, sont allées chercher chez vous. Des obligations au remboursement des paiements doivent être remplies au cours de 30 jours. Le délai commence pour vous par l'expédition de votre déclaration de révocation ou de la chose, pour nous à sa réception.